Vie municipale/PLU
PLU
La révision du Plan Local D'Urbanisme de Saint Marcel Paulel a été approuvée lors du Conseil Municipal du 12 octobre 2020.Le dossier a été déposé en Prefecture le 14 octobre 2020.
Le PLU est exécutoire depuis le 16 novembre 2020.
La dernière révision du PLU datait de 2012. Vous pouvez consulter le PLU de 2012 ci-dessous:
REVISION PLU
Prescription de la révision du PLU
Réunion Publique du 6 juin 2017
Réunion publique du 1er février 2017
Une seconde réunion publique, animée par le bureau d’études G2C et les élus de la commission urbanisme, aura lieu le 1 février 2018 à 18h30 à la salle des fêtes de Saint Marcel Paulel afin de présenter le diagnostic du territoire et le Projet d'Aménagement de Développement Durable.
Concertation
Réunion publique du 10 octobre 2018
Enquête publique du 7/02/2020 au 07/03/2020
DOSSIER D'ENQUETE PUBLIQUE
1.Informations juridiques et administratives
1.1 Délibérations
1.2 Bilan de la concertation
1.3 Décision MRAE
2. Rapport de Présentation
3. PADD
4. OAP
5. Règlement
6. Annexes
6.1 Annexes sanitaires
schéma réseau eau
Schéma communal d'assainissement
6.2 Servitudes et contraintes
Mouvement de terrain
7. Courriers Personnes Publiques Associés
Observations du public
- Réponse RESEAU 31 demande Juillien
644 ko - Dernières modifications : 15/10/2020